Marque expirée - Marque en non vigueur

RT 902
SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER – SEPS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96643636
Date de dépôt :
26/09/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/09/2016

Présentation de la marque RT 902

Déposée le 26 septembre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER – SEPS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RT 902 »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER – SEPS domicilié(e) Zone d'Activité des 4 Chemins - 95540 - MERY-SUR-OISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 631 258 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 8 PLACE DU PONCEAU - 95000 - CERGY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RT 902 est expirée depuis le 26 septembre 2016.

SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER – SEPS a également déposé les autres marques suivantes : AIR CUISINE , SYSTEME T STEIGER , F MOTO SIDE-BAR , POLISH STEIGER , PROCEDES STEIGER , Natexair L'Air Naturel par Excellence , T SYSTEME PROCEDES STEIGER , TECHNIVAP


SOCIETE D'EXPLOITATION DES PROCEDES STEIGER – SEPS Société Anonyme - Zone d'Activité des 4 Chemins - 95540 - MERY-SUR-OISE - France - SIREN 316631258


SNC SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 8 PLACE DU PONCEAU - 95000 - CERGY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-11

Inscription le 17 août 2007 - Transmission totale de propriété n°458416 - Publication au BOPI 2007-08-17

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2006 n°2315634 - Publication au BOPI 2006-05-24

Publication - Publication le 8 nov. 1996 au BOPI 1996-45

Produits chimiques pour chemiser le conduits de ventilation et de conditionnement d'air. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, dépoussiérer et abraser; produits détergents pour chemiser les conduits de ventilation et de conditionnement d'air. Robots. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de filtration, de purification, de conditionnement et de traitement de l'air, de climatisation, de désodorisation, d'humidification, de déshumidification, de surgélation; systèmes de ventilation; hottes d'aération, de ventilation et de filtration pour cuisines et cuisines centrales; filtres et dispositifs filtrant pour systèmes de ventilation et hottes d'aération. Services de nettoyage, de dépoussiérage, de dégraissage; services d'installation, d'entretien, de nettoyage, de dépoussiérage, de dégraissage, de réparation et de maintenance de systèmes de ventilation et dispositifs filtrant, de systèmes de ventilation et dispositifs filtrant pour cuisines et hottes d'aération, d'appareils de conditionnement et de traitement de l'air, de climatisation,de désodorisation, d'humidification et de déshumidification, d'appareils de surgélation

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.